Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Falcon Sphere
DASSAULT AVIATION, Société Anonyme, 9, Rond-Point des Champs Elysées - Marcel Dassault

Numéro de dépôt :
3863045
Date de dépôt :
30/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/09/2021
Falcon Sphere de DASSAULT AVIATION

Présentation de la marque Falcon Sphere

Déposée le 30 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) DASSAULT AVIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Falcon Sphere » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DASSAULT AVIATION domicilié(e) - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 042 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 139, rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque Falcon Sphere a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Falcon Sphere est expirée depuis le 30 septembre 2021.

DASSAULT AVIATION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FalconScan , THE STORE BY DASSAULT AVIATION , THE STORE DE DASSAULT AVIATION , FalconConnect , Falcon Command Center , Right Size Pricing by Dassault Aviation , DASSAULT AVIATION , EUROPATROL , RAFALE


DASSAULT AVIATION, Société Anonyme, 9, Rond-Point des Champs Elysées - Marcel Dassault - 75008 - PARIS - France - SIREN 712042456


Cabinet REGIMBEAU - 139, rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Logiciel(s) pour dispositifs d'interface électronique EFB portables et/ou intégrés dans un cockpit d'avion, comportant une interface d'accueil et des applications permettant notamment à l'utilisateur de consulter la documentation avion, de disposer de fonctions communicantes, de réaliser des calculs de performance, de télécharger de nouvelles applications et/ou encore de paramétrer ou d'administrer le dispositif EFB.